Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ADVERTANCE
Numéro de dépôt :
1536364
Date de dépôt :
14/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/1999
Présentation de la marque ADVERTANCE
Déposée le 14 juin 1989 par de PLINVAL Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADVERTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ADVERTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADVERTANCE est expirée depuis le 14 juin 1999.
de PLINVAL Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49